Règlement intérieur

NOTRE CLUB

Les activités et loisirs organisés par l’ANC s’inscrivent scrupuleusement dans le cadre du règlement de la FFESSM et dans le strict respect du code du sport.

L’ANC fonctionne selon les règles du bénévolat et du volontariat.

L’ANC est constituée des membres à jour de cotisations.

LICENCES

La demande d’adhésion ou le renouvellement se fait auprès du comité sur présentation d’un dossier comprenant :

  1. Un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la plongée sous marine délivré par un Médecin Fédéral ou un Médecin du Sport.
  2. Un chèque du montant de la cotisation.
  3. Une fiche de renseignement.
  4. Une autorisation parentale pour les mineurs.

L’adhésion ou le renouvellement sont soumis à l’approbation du comité. Le comité se réserve le droit de ne pas renouveler l’adhésion au club à toute personne portant atteinte à la tranquillité des membres et au bon fonctionnement de l’association. Cette décision doit être approuvée par 70% des membres du comité.

La cotisation annuelle inclut :

  • L’adhésion à L’ANC.
  • Éventuellement la délivrance de la licence Fédérale FFESSM.

Chaque membre devra vérifier sa propre couverture en matière d’assurance rapatriement sanitaire et signer le document assurance 1. L’ANC proposera une solution à ceux qui n’auraient pas cette couverture.

Seuls les membres de l’ANC ont accès au prêt du matériel club selon les règles en application.

Seuls les membres de l’ANC ayant acquitté la cotisation pleine ont la possibilité de participer de plein droit à toutes les activités du club telles que :

  • Accès aux entraînements piscine.
  • Accès aux formations.
  • Accès aux sorties Club.

La cotisation « plongeur occasionnel» ouvre droit à l’accès de la piscine de Bischwiller et aux plongées du 15 mai au 15 septembre. Ces personnes ont droit de vote aux AG.

La cotisation « nageur conjoint » ouvre droit à l’accès de la piscine de Drusenheim. Ces personnes ont droit de vote aux AG. Cette adhésion est réservée aux proches de l’ANC.

La cotisation « piscine été » ouvre droit à l’accès de la piscine de Bischwiller. Cette cotisation n’ouvre pas de droit de vote aux AG. Cette adhésion est réservée aux proches de l’ANC.

La cotisation est valable du 15 septembre de l’année au 30 octobre de l’année suivante. Le paiement de la cotisation pour le renouvellement se fera du 15 septembre au 30 octobre de l’année en cours.

PISCINE

Les membres de L’ANC doivent impérativement respecter les consignes et règlements intérieurs de la piscine ainsi que les règles en matière d’Hygiène et de Sécurité.

Il est demandé aux membres de l’ANC de respecter les horaires définis pour le club.

MATERIEL

Le matériel appartient à l’ANC, il est prêté exclusivement aux membres du club dans le cadre de la pratique des entraînements et des sorties club.

Il pourra être loué à l’occasion des sorties club au tarif de 50 € la semaine.

Le membre qui emprunte du matériel en est responsable en cas de perte, de détérioration ou de vol. Les frais de réparation ou de remplacement du matériel confié lui incomberont donc.

Un chèque de caution sera demandé à cet effet.

L’ANC tolère le dépôt du matériel privé des membres, mais n’est en aucune manière responsable du matériel entreposé.

Le matériel utilisé lors des entraînements doit être pris en charge par chaque membre au début de la séance au local du Club et restitué au même endroit à la fin de ladite séance. Tout matériel emprunté devra être noté dans le cahier de prêt de matériel mis à disposition et signé par l’emprunteur lors de la restitution du matériel.

Les détendeurs devront être trempés dans la solution désinfectante mise à disposition au local, avant et après utilisation.

Les bouteilles personnelles sont à faire inscrire au registre TIV par le responsable matériel. L’inspection TIV est effectuée une fois par an par le club. Seule cette procédure habilitera la mise en service d’un bloc.

Les gonflages ne peuvent être effectués que par les personnes ou les niveaux de plongée habilités. Ces personnes sont mentionnées sur le tableau affiché au local. Les gonflages oxygène avec la lyre de transfert ne sont autorisés que si le local de gonflage est vide de tout occupant.

PLONGEES

Les membres s’engagent à respecter les consignes et réglementations qui régissent notre activité notamment le code du sport.

Les Directeurs de Plongée sont  désignés par le Président. Aucune plongée extérieure ne saurait être organisée sans Directeur de Plongée. Le Directeur de Plongée  est seul responsable de l’organisation et de la sécurité de la plongée sur le site. La décision d’annuler une plongée pour des raisons de sécurité ne saurait être discutée.

DISCIPLINE

Un membre du club qui ne respecte pas le règlement intérieur  ou qui, par son comportement, va à l’encontre des règles de sécurité s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion du Club, sur décision du Conseil de Discipline ou du Comité. Voir annexe « Règlement disciplinaire », consultable sur le site de l’ANC (www.ancplongee.fr). Cette décision sera alors notifiée à l’intéressé(e) qui aura la possibilité de faire appel devant l’A.G.

DROIT A L’IMAGE

Dans le cadre de notre activité, des photos de personnes peuvent être prises. La diffusion de ces photos, y compris sur le site Internet de l’ANC, est considérée comme autorisée, sauf avis contraire de la personne concernée.

De même, les photographes autorisent l’ANC à utiliser les clichés mis à disposition, à des fins non lucratives.

ADMINISTRATION

Le présent règlement intérieur est consultable par tout nouveau membre, lors de sa demande d’adhésion, et accepté par celui-ci, en conformité avec les statuts. Tout membre, s’il le juge nécessaire, peut présenter des propositions de modifications du présent règlement intérieur au comité directeur, l’approbation du nouveau projet se fera en AG.

Le nouveau règlement intérieur sera consultable sur le site Internet de l’ANC (www.ancplongee.fr).

Règlement Intérieur validé par l’Assemblée Générale du 26/10/2013.

Pour le comité, le président Bernard SCHITTLY.

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